Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site maprev.fr est édité par :

Dénomination sociale : MaPrev
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) en cours d'immatriculation
Capital social : en cours de constitution
Siège social : 1 Avenue Christian Doppler, Bâtiment 3, Parc Faraday, 77700 Serris, France
Numéro RCS : attribué à l'immatriculation
Numéro SIRET : attribué à l'immatriculation
Numéro de TVA intracommunautaire : attribué à l'immatriculation
Email : contact@maprev.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jérémy Heber, en qualité de président de la SAS MaPrev.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

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101 Townsend St
San Francisco, CA 94107, États-Unis
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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site maprev.fr — textes, graphiques, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques et tout autre contenu — est la propriété exclusive de MaPrev ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par toutes conventions internationales applicables.

La marque MaPrev ainsi que les documents générés par le service (Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels, Fiches Réflexe d'urgence, Guide de Signalétique ISO 7010, Livret d'accueil sécurité) sont la propriété de l'éditeur.

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5. Limitation de responsabilité

MaPrev s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité ou l'adéquation des informations présentes sur le site à un usage particulier.

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